Mentions Légales

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1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Etudiants de MMI , propriétaire du site www.ecole-de-cirque-pitreries.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

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Le site www.ecole-de-cirque-pitreries.fr appartient à l’association école de cirque Pitreries, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Association Ecole de Cirque Pitreries
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83210 Solliès-Pont.

Le président de l’association est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : president.piteries83@orange.fr
Le webmaster est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : webmaster.pitreries@orange.fr
Le site www.ecole-de-cirque-pitreries.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :

OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1.

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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3. Les produits ou services proposés par www.ecole-de-cirque-pitreries.fr

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.ecole-de-cirque-pitreries.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.